Présentation de la marque Jean-Yves Orcel Métal et Lumière
Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par monsieur Jean-Yves Orcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jean-Yves Orcel Métal et Lumière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est monsieur Jean-Yves Orcel domicilié(e) 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves Orcel domicilié(e) 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France.
La marque Jean-Yves Orcel Métal et Lumière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Yves Orcel Métal et Lumière arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.
Jean-Yves Orcel a également déposé les autres marques suivantes : Les lampes du sud
M. Jean-Yves Orcel - 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France
M. Jean-Yves Orcel - 186 rue joseph d'arbaud - 30900 - Nîmes - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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